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    Cosy Parisienne
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    Cosy Parisienne PARIS · DEPUIS 2024
    Légal

    Mentions légales

    Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, voici les informations légales relatives au site cosyparisienne.fr.

    Dernière mise à jour : 28 avril 2026
    Éditeur du site · Hébergeur · Propriété intellectuelle · Données personnelles · Cookies · Responsabilité · Droit applicable
    Section I

    Éditeur du site

    Le site cosyparisienne.fr est édité par :

    Identité de l'éditeur
    M. Bucina Fabien
    Micro-entrepreneur — Cosy Parisienne
    SIRET : 518 008 420 00029
    9 Rue Major Thibault Miloche · 63360 Saint-Beauzire · France
    Email : contact@cosyparisienne.fr
    TVA non applicable — art. 293 B du CGI
    Directeur de la publication : M. Bucina Fabien, en qualité de gérant de la micro-entreprise Cosy Parisienne.
    Section II

    Hébergeur

    Le site cosyparisienne.fr est hébergé par :

    Hébergeur
    Shopify Inc.
    151 O'Connor Street, Ground floor
    Ottawa, Ontario · K2P 2L8 · Canada
    www.shopify.com
    Section III

    Propriété intellectuelle

    L'ensemble des éléments constituant le site cosyparisienne.fr — textes, photographies, illustrations, vidéos, logos, nom de marque, charte graphique, structure — est la propriété exclusive de Cosy Parisienne ou de ses ayants droit, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

    Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de Cosy Parisienne, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

    Utilisation autorisée : la consultation du site et le téléchargement à usage strictement privé et non commercial sont autorisés, sous réserve de mentionner la source. Toute autre utilisation requiert une autorisation écrite préalable à demander à contact@cosyparisienne.fr.

    Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute utilisation non autorisée de ces marques constitue une violation des droits de leur propriétaire.

    Section IV

    Données personnelles

    Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données — RGPD, Règlement UE 2016/679 — et à la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, Cosy Parisienne est responsable du traitement des données personnelles collectées via le site cosyparisienne.fr.

    Responsable du traitement :

    • ✦ M. Bucina Fabien — contact@cosyparisienne.fr

    Vos droits : conformément à la réglementation, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition sur vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à contact@cosyparisienne.fr.

    Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL — Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés — www.cnil.fr.

    Pour en savoir plus sur la collecte et l'utilisation de vos données, consultez notre Politique de confidentialité.

    Section V

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    Section VI

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    Section VII

    Droit applicable

    Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

    Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à contact@cosyparisienne.fr.

    Mentions légales

    Ces mentions légales ont été rédigées conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique — LCEN — et au Règlement Général sur la Protection des Données — RGPD. Elles sont applicables à compter du 28 avril 2026.

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